Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 518 résultats pour ""MORA""
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 6·fr
    ...résentant légal de la personne morale désirant effectuer le traite...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 16·fr
    ...- Pour les personnes morales Tunisiennes : Dénomination sociale co...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 18·fr
    ...Les personnes morales exerçant les activités suivantes : - Restau...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 12·fr
    ...(Personnes morales de nationalité française). / 0 / 9 / 2 / 1 / ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr
    ...- être une personne morale, - son représentant légal ne doit pas a...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 30·fr
    ...Physiques N° C.I.N | Personnes Morales N° I.F | | | | | ...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 38·fr
    ... avec une personne physique ou morale Nom et prénom ou dénominatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 4·fr
    ...signe une personne physique ou morale autorisée à effectuer des tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 2·fr
    ...Sont décorés de la Médaille Commémorative de la Bataille de l'Evac...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...nteurs d'actions des personnes morales, le capital de ladite socié...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 32·fr
    ...s à toute personne physique ou morale intéressée aux guichets de l...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 62·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu Le Chef ...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 3·fr
    ...à l'exercice par des personnes morales de l'activité de transport ...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 45·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu La Cheff...
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 1·fr
    ...1, portant ratification d'un mémorandum d'entente dans le domaine ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 43·fr
    ...1- Lecture du rapport moral et financier du conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 29·fr
    1- Lecture du rapport moral et financier de l'année 2020 2- Lectur...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 61·fr
    ... du STATUT ( pour une personne morale ) - Fiche Annuaire - Dernièr...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Toute personne physique ou morale susceptib...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 11·fr
    ...017, portant conclusion d'un mémorandum d'entente entre le gouvern...