Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 18·fr
    ...at de Bizerte avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 28·fr
    ...5 - Est annulée, à compter du 1er août 2015, l'homologation des di...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 24·fr
    ... Les six fils de Ahmed Ben Bourogaâ Ben Ammar El-Karouazi El Basso...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 36·fr
    ...Prorogation de la qualification de vol aux instruments avion. | ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 204·fr
    ...norat du Kef, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 1·fr
    ...ières relatives aux cas de prorogation des contrats de concession ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 77·fr
    ...3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation profes...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 2·fr
    ... cas échéant, les heures de dérogations permanentes. Les heures a...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 19·fr
    ...2 - Est accordée, une dérogation pour exercer dans le secteur publ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 2·fr
    ... du 25 juin 1998, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 1·fr
    ...3172 Ministère des Affaires Etrangères Dérogation pour exercer da...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 15·fr
    ...orat de Tunis avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 10·fr
    ...enseignement supérieur, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 9·fr
    ...- Tests de contrôle et interrogations orales : 15%, - Devoirs surv...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 63·fr
    ...DEROGATION Par décret n° 2009-3623 du 2 décembre 2009. Il est ac...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 21·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 59·fr
    ...— A titre exceptionnel et transitoire et par dérogation à l'articl...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 71·fr
    ...V », « Atlas Petroleum Exploration Worldwide Ltd » et « Eurogas in...
  • Journal Officiel·2004 / N°036·page 22·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 7·fr
    ...2°) Une interrogation sur la géographie économique de la Tunisie (...