Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 42·fr
    ...966364/B/N/M/000 Par procès verbal sous seing privé enregistré à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 43·fr
    | Secteur Tagdmine Imadet Ajim | Djerba Ajim | 557 | Nord : Immeu...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 8·fr
    ...Sidi Bou-Zid ; Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 15·fr
    Suivant procès verbal en date du 31/1/2015 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 19·fr
    versement, de la liste des souscripteurs, du procès verbal de l'as...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 18·fr
    ...999931/J/A/M/000 Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 44·fr
    ...« Comptoir Jerba » Siège social Houmt-Souk - Jerba Capital : 24.00...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 11·fr
    ...Et en conséquence, deux exemplaires des procès verbaux sous indiqu...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 18·fr
    ...N° 1605 # AVIS Du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 27·fr
    ...3° — Copie du procès verbal de l'Assemblée Générale constituante d...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 44·fr
    proces-verbal enregistré à la recette des finances de Beni Khiar l...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 22·fr
    ...1165314K Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire,...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 21·fr
    2- En vertu du procès-verbal du conseil d'administration, réuni en...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 36·fr
    ...007124S En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 5·fr
    ...005905G Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 6·fr
    ...1914650V Suivant procès-verbal de la Décision collective extraord...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 3·fr
    ...Centre Urbain Nord - Rue Mahmoud Shili International City Center ...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 43·fr
    ...en Adhèse - Aménagement du patrimoine, impact de l'urbain (petable...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 14·fr
    ...2 - Selon procès-verbal de la réunion du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 29·fr
    ...563752-85 Suite au procès verbal de l'assemblée générale extraord...