Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 2·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## EXTENSION DU PERIMETRE COM...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 12·fr
    société "Ampolex (Tunisia) Pty Limited" dans ledit permis au profi...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 37·fr
    ...- La limite part du point A (X=577099.66 / Y= 4049015.49) en suiva...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 98·fr
    ...0 | | 1 | Institut National du Patrimoine | 1 490 000 | 5 000 | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 47·fr
    ...| 102 103 du plan T P D n°87012 | Non immatriculé | - | 49a41ca 2h...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 3·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 27·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 27·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 3·fr
    ...264 Nom du propriétaire : Monsieur Cohen Léon # MINISTERE DU PLAN...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 15·fr
    ... deuxième renouvellement du permis au profit des sociétés "BP", "C...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 7·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 7·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 8·fr
    ...- assurer la gestion administrative et financière du programme, - ...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 2·fr
    ...nes requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du vill...
  • Journal Officiel·2022 / N°113·page 8·fr
    D- Usager consommant un volume d'eau potable supérieur à 70 m³ et ...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 13·fr
    ...| 72 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°132740...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 6·fr
    ...2 - Sont ajoutées au code du patrimoine archéologique, historique ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 10·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...