Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 2·fr
    ...ude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Hiazett Oulaya située...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 22·fr
    ...Hedia située à Sousse dont l'immatriculation a été requise sous le...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 4·fr
    ...s requises pour la mise en circulation et la conduite du véhicule....
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 22·fr
    ... du Chemin de Fer de Gafsa à Moularès; Ali ben Ali Gana, employé à...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 10·fr
    ... Impasse Ben Battoula n° 10, dont l'immatriculation a été requise ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 28·fr
    ...itulaire de la CIN 00135780 à Monsieur Souhail Ben Aissa titulaire...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 32·fr
    # Circulaire aux banques et aux intermédiaires agréés N° 2008-11 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 34·fr
    ...Article 34- Est abrogée la circulaire n°93-10 du 8 septembre 1993,...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 56·fr
    ...is, km 6, Sfax, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 59...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 33·fr
    ...m située à Sfax dont l'immatriculation a été requise sous le N° 60...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 25·fr
    ...Amor, située à Choutrana, Gouvernorat de Tunis, dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 85·fr
    ...Le prix de vente sera le prix que le Titulaire aura effectivement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 27·fr
    ...Oualid située à Chergula, Cheikhat de l'Ariana, Gouvernorat de Tun...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 27·fr
    ...## A) Consistance de la régularisation : La régularisation a lieu...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 31·fr
    ...Avant la remise au titulaire du compte, de formules de chèques, la...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 33·fr
    ...Makram, située à Tunis, Rue Mohamed Ali, N° 31, dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 11·fr
    ...membre titulaire Monsieur Hechmi Kooli : membre titulaire Monsieu...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 30·fr
    ...Ardh Bir Esseboula, consistant en une terre nue propre à la constr...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 34·fr
    ...Le titulaire d'une allocation pour voyages d'affaires peut bénéfic...