Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 15·fr
    ..., un vaste espace du coté est surplombant le rez-de-chaussée, sur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 25·fr
    ...i complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 5·fr
    ...d'arrosage, - les stations de surpression, - la production d'eaux ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 18·fr
    ...- Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 45·fr
    ...itre réductible, et en cas de surplus il sera accepté la souscript...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...Sur le surplus : - 10% reviennent aux administrateurs. - 90% aux a...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 30·fr
    ...ak de Lavage autos et salon», surplombé d'un étage appartenant à L...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...Sur le surplus : 10% reviennent aux administrateurs, 90% au action...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 25·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti comme suit : — 10 % au Conse...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr
    ...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 11·fr
    ...— Est passible d'une amende fixée à 10 dinars tout voyageur surpri...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr
    ..., une cuisine et une terrasse surplombant un espace gazonné et une...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 22·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant à répartir entre les a...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr
    ...Une habitation traditionnelle ouvrant sur le sud surplombée dans s...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 59·fr
    ...Les 4.400 actions de surplus portant les numéros de 5.601 à 10.000...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 27·fr
    ...La bâtisse consiste en 3 magasins et surplombés de 2 appartements ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    ...oublement, celles obtenues en surplus pendant l'année précédente. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 12·fr
    ...ux, quiconque aura sciemment usurpé le nom d'un tiers dans des cir...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 44·fr
    ...lors de la souscription et le surplus aux époques et de la manière...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 32·fr
    ...e de premier dividende sur le surplus, il est prélevé. — 10% au pr...