...foncier n° 21422 et classée en zones de sauvegarde, sise à la délé...

...omplexe «Médina Mediterranea», zone touristique Yasmine - Hammamet...

...2010S02111SRLB2 Cession de parts sociales Sté BDS SARL Zone Ind...

...zone de protection et d'une zone de surveillance ou d'autres zones...

...coles domaniales classées hors zones d'interdiction et de sauvegar...

...du 29 juillet 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...

...La zone est vierge et constitue la continuation de la zone urbaine...

...- Il est créé à l'intérieur du gouvernorat de Sfax une zone de cir...

...nemental sont classés dans les zones d'interdiction prévues par l'...

...sées dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricoles et...

...t du TF n°25995 Gabès sis à la zone agricole Limawa délégation de ...

...mplexe « Médina Méditerranée » zone touristique Yasmine Hammamet -...

...En conséquence les zones de sauvegarde des terres agricoles du gou...

...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...

...2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du ...

... 2 | Sans nom | Secteur de la zone I Délégation de Sfax Ville | 2...

...26 - Les permis d'accès à la zone réservée de l'aérodrome accordés...

...omplexe «Médina Mediterranea», zone touristique Yasmine - Hammamet...

...Forêt et zone de protection du barrage Ouest : Zone de protection ...

...le bien immobilier objet de la vente est représenté dans la zone c...