Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 3·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles. Art. 6. - Les candid...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 21·fr
    ...5760 parts indivises de la totalité de 109300 parts (5760/109300) ...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 12·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 25·fr
    ...t par moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 4·fr
    individuelle quinze (15) jours au moins avant la date de dérouleme...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 48·fr
    ...on pour les propriétaires à l'indivise dudit local Et ce conformé...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 5·fr
    ..., organisant les affectations individuelles dans le cadre du servi...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 12·fr
    ...ité sont informés par lettres individuelles. Art. 6. – Le jury se...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 13·fr
    ...robation des Etats financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 4·fr
    ... en résulter une souscription indivise. SONEDE INTERNATIONAL ne re...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 28·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 28·fr
    ...public qu'il possèdent dans l'indivision une parcelle de terre sis...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 22·fr
    ...Par quarts entrexux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 43·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle sise à l'intersection reliant ro...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 5·fr
    ...a être exercé que par licence individuelle. Cette licence qui est...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 58·fr
    ...de sa part qui est le 1/3 à l'indivision du reste de la parcelle d...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 27·fr
    ...Encadrement des jeunes dans le sport de kick boxing, les jeux indi...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 17·fr
    ...1/ Les parts indivises soient 149.5/299 revenant au débiteur dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 24·fr
    ...la totalité de 59408 parts indivises revenant à la partie poursuiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 8·fr
    ...La totalité des (44/48) parts indivises revenant à Mr Mongi Fadhlo...