21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr...- L'expression "comité du travail" indiquée dans l'intitulé du cha...
- Journal Officiel·1989 / N°054·page 36·fr| N U M E R O S | | | SUPERFICIE EXPROPRIEE | NOMS DE PROPRIE...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 4·fr...Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa source...
- Annonces Légales·2010 / N°148·page 63·fr...AU 31 DECEMBRE 2009 (Chiffres exprimés en dinars) | | 31/12/200...
- Annonces Légales·2012 / N°130·page 43·fr# ETAT DE RESULTAT DEFINITIF # ARRETE AU 31-12-2011 (Exprimé en ...
- Journal Officiel·1988 / N°057·page 2·fr...8-1501 du 6 août 1988 portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 13·fr...ou sa valorisation est (sont) expressément établi (e)/(s) pour le ...
- Annonces Légales·2014 / N°028·page 76·fr...Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur ces états...
- Journal Officiel·1990 / N°007·page 3·fr...04 du 23 janvier 1985 portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1994 / N°076·page 11·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2017 / N°035·page 32·fr...du montant de la souscription exprimé en Dinars Arabes de Compte (...
- Journal Officiel·2023 / N°011·page 25·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr...Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages expr...
- Journal Officiel·2006 / N°041·page 6·fr...peut être déduite à travers l’expression de la volonté du législat...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 2·fr...et du 11 mai 1939 relatif à l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr...Expropriation : Cette propriété a fait l'objet de deux expropriati...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 45·fr...e de la parcelle | Superficie expropriée | Noms des présumés propr...
- Journal Officiel·2024 / N°088·page 22·fr... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 31·fr...Sauf stipulation contraire expresse, tout crédit est considéré com...
- Journal Officiel·2018 / N°043·page 45·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...