Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 23·fr
    ...10- Les avantages particuliers : Selon le code des incitations aux...
  • Journal Officiel·2000 / N°001·page 5·fr
    ...Le secrétaire général bénéficie à ce titre des avantages et indemn...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 7·fr
    ...— Les avantages fiscaux prévus par les deux articles ci-dessus ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 18·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - Les cond...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 16·fr
    ...07, avec les mêmes pouvoir et avantages. 2006G00954SANB2 Renouve...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 12·fr
    ...5 Dinars - Apport en nature néant - Avantages particuliers prévus ...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 13·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 12·fr
    ...011 sous le n° B2489032008 9. Avantages particuliers : Néant 10. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 16·fr
    ...r, avec les mêmes pouvoirs et avantages que son prédécesseur. Deu...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages afférents à cet emploi. P...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 10·fr
    ...Cet avantage est accordé par décret après avis de la commission su...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 34·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 31·fr
    ...Karim Ben Nasr les mêmes prérogatives, rémunérations et avantages ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 18·fr
    ...Néant.** **Avantages particuliers prévus statutairement : Néant.*...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 19·fr
    ...u président au siège social. Avantages particuliers : Aucun. Ban...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 16·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de Ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 15·fr
    ...ice 2018 et en conservant les avantages déjà accordés. - La nomin...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 15·fr
    ...s par ensilage et par fanage, avantages et inconvénients - le fana...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 37·fr
    ...e de leurs projets nécessite davantage d'efforts pour mieux cibler...