Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 20·fr
    ...iété concernant la moitié à l'indivision d'un terrain d'une superf...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises (129/159) du titre foncier n°97719...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 27·fr
    ...à accomplir la cession de la totalité des parts indivis revenant à...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 7·fr
    ...onnel sus-visé sont convoqués individuellement à cet effet. **Art...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 34·fr
    ...**Immeuble Saisi :** La moitié indivise de la parcelle de terrain...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 64·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 17·fr
    ...1) l'approbation des états financiers individuels relatifs à l'exe...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 20·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 44·fr
    ...4) Examen et approbation s'il y a lieu des états financiers indivi...
  • Journal Officiel·2004 / N°059·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissible sont informés par lettres indivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 8·fr
    ...1432029Y a vendu à ALI Bouzouita CIN N°02998688 des parts indivise...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 26·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le C...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 48·fr
    ...Les parts indivises revenant au propriétaire 26 parts propriété co...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 29·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 10·fr
    ... Droit du travail I (rapports individuels du travail) | 4h30 | | ...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 43·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 10·fr
    ... au sous-sol avec les parties indivises et communes dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 13·fr
    ... avec les parties communes et indivises égales à 1822/17197 du tit...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 38·fr
    ...Chacun des associés a apporté son tiers indivis, provenu par voie ...