Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...s des arbitres, d'une manière expresse ou suffisamment précise, po...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 3·fr
    ...re rectificatif d'un immeuble exproprié au profit de la Commune de...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 13·fr
    ... de l'immeuble | Superficie à exproprier | Nom des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 22·fr
    ...e de la parcelle | Superficié expropriée | Noms des presumés propr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 48·fr
    BILAN (Exprimé en dinars) Exercice clos le 31 décembre 2013 | AC...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...— Compte tenu des dispositions du présent décret-loi, sont express...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 1·fr
    ... du 30 décembre 1971, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 5·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 225·fr
    ...ersion consiste à remplacer l'expression « incitations fiscales » ...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 59·fr
    ... 2012/2011 (Modèle AUTORISE) (EXPRIME EN DINARS) | | 2012 Au 31...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 27·fr
    ...Afin de donner à toutes les parties la possibilité d'exprimer leur...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr
    ...L'expression « correspondance officielle » s'entend de toute la co...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ...teur de la propriété foncière exprimée compte tenu des vacances d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 1·fr
    ...1965 (15 safar 1385), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 2·fr
    ...90-848 du 21 mai 1990 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 14·fr
    SOCIETE PROMOGOLF MONASTIR Exercice 2003 # ETAT DE RESULTAT (expr...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 10·fr
    ... organique n° 2004-48 prévoit expressément que les séances plénièr...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 6·fr
    ...», Considérant que cet article exprime la volonté du législateur ...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 27·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 2·fr
    ...88-681 du 7 mars 1988 portant expropriation pour cause d'utilité p...