Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 19·fr
    ...néant, - Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - L...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 18·fr
    ...tre les même rémunérations et avantages. - Affectation du résulta...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 18·fr
    ...ions à émettre : 10 chacune. Avantage particulier : Aucun Condit...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 23·fr
    ...ilité de clôture anticipée). Avantage particulier : aucun. Condi...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 4·fr
    ... Apports en nature : Aucun 9. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 2·fr
    ...* Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts a...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 11·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages suivants : — La prise en c...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 2·fr
    ...**Avantages particuliers** : Aucun **Conditions d'admission aux a...
  • Journal Officiel·2001 / N°021·page 13·fr
    ...ière de Kairouan avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 19·fr
    ...lassés à l'indice supérieur l'avantage retiré de ce classement est...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 19·fr
    ...mettre : 100 dinars chacune. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 11·fr
    ...bénéficiera des indemnités et avantages accordés aux sous-directeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 25·fr
    ...- Les avantages qui peuvent être consentis aux agents de l'État pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 3·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 9·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 27·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 2·fr
    ...re : pas d'apport en nature. Avantages Particuliers : Néant. Con...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 2·fr
    ...Néant Avantages particuliers : Néant Condition d'admission aux a...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 20·fr
    ...6/ Avantages particuliers prévus par les statuts : Néant 7/ Condit...