13 881 résultats pour ""CINQUANTE""
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr...ennant le prix de deux cent cinquante et un Dinars outre frais, ma...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 26·fr...Le nombre maximum des actions à souscrire est fixé à cinquante act...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 16·fr... de la Cour a atteint ainsi cinquante cinq (55) affaires, dont vin...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr...domaines d'une redevance de cinquante dinars par an pour de 7 jour...
- Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr... cours équivaut à une heure cinquante minutes de travaux dirigés o...
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr...ions à souscrire est fixé à cinquante actions (50) par personne ph...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 16·fr...la veuve atteindra l'âge de cinquante-cinq ans. Au cas d'existenc...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 27·fr...inars (onze mille deux cent cinquante dinars), et ceci par accepta...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 13·fr...ingt-seize mètres carrés et cinquante-seize centimètres car- rés, ...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr...tes et libérées à raison de cinquante pour cent (50%). 8) Objet :...
- Journal Officiel·1958 / N°095·page 14·fr...ovembre 1958, nul neuf cent cinquante-huit. Vu par le Président d...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 5·fr...heures supplémentaires et à cinquante pour cent (50 %) pour chacun...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 8·fr...— Est puni de 15 jours de prison et d'une amende de cinquante à ce...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 20·fr...orienne 1959 (mil neuf cent cinquante-neuf). Signé : ILLISTELE. N...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr... février 1958 mil neuf cent cinquante-huit. N° 1.725. ## SOCIETE...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 11·fr...ue Henri Martin, a cédé les cinquante (50) parts sociales lui appa...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr...— Le capital a été fixé à cinquante mille dinars (50.000 D. 000) d...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 20·fr... jour de juin mil neuf cent cinquante et un, la convention ci-aprè...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr...orienne 1959 (mil neuf cent cinquante-neuf). Signé : ILLISTBLE. ...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr...unis. **Capital Social** : Cinquante Mille Dinars (50,00 D) divis...