...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...

...b) Qu'elle est la propriété exclusive dans l'indivision de : 1) le...

...tration, des états financiers individuels de l'année 2010 - Approb...

...faires Culturelles par lettre individuelle, quinze (15) jours au m...

...eter 10000/46450 parts dans l'indivision du terrain dénommé Safa 1...

...les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeuble ob...

...ectares) soit 40000 parts à l'indivision de la totalité des 48294 ...

...L'ensemble des parts à l'indivision qui représentent le tiers et a...

...euble est destiné au logement individuel selon le cahier des charg...

...ite sont informés par lettres individuelles et par affichage dans ...

...éphoniques destinés aux taxis individuel et « grand tourisme » doi...

...te de propriété des parts à l'indivise 8/10 d'un huitième de la bo...

...tale au moyen de convocations individuelles à rejoindre le cycle d...

...Les 2/3 indivis d'une maison sise à Menzel Khir, limitée : - Au S...

...1- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...

...77.214.250/ 244.428,500 parts indivises revenant au débiteur dans ...

...Dans l'indivision entr'eux, suivant leurs droits successoraux; c) ...

...par quarts entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'...

...Dans l'indivision entr'eux. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune char...

... parts lui appartenant dans l'indivision dans le fonds de commerce...