Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr
    ...vellement acquis et porté à l'actif des comptes « immobilisation »...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr
    ...ssements supplémentaires de l'actif ; — soit pour être portées à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 25·fr
    ...mmune de la Goulette a, à son actif, plusieurs réalisations dans l...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ... seule propriétaire de tout l'actif de la S.I.T.L. et a pris à cha...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 21·fr
    ...a) la réduction du capital de 9.500 à 5.700 par dépréciation d'act...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...emble de ses exploitations et actifs propres en Tunisie moyennant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...s de tous amortissements de l'actif et de toutes réserves pour ris...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...s de tous amortissements de l'actif et de toutes réserves pour ris...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...ndus pour la réalisation de l'actif et le règlement du passif. II...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 8·fr
    ...après le mélange avec l'agent actif un ou plusieurs des composés c...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...ue de tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...## Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Le 15 octobre 19...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ...## Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 6 jan...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ... plus étendus pour réaliser l'actif et régler le passif. N° 1.190...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...r, avec mission de réaliser l'actif et d'éteindre le passif. Pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 19·fr
    ...port de l'intégralité de leur actif et de leur passif. 2°) En con...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ... fusion ou d'apport partiel d'actif approuvée par les actionnaires...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...s, de tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 5·fr
    ...ne sera appliqué à titre rétroactif aux importations antérieures à...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...s, de tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...