Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2003 / N°048·page 10·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 20·fr
    ...11- Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun 12- T...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 15·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 4·fr
    ...Cet avantage est accordé sur autorisation du bureau du contrôle de...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 12·fr
    ...Statuts ne prévoient aucun avantage particulier. Les modalités de...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 2·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Aucun. Fon...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 8·fr
    ...Tahar Belkhodja bénéficiera des émoluments et avantages d'Ambassad...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 21·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 20·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 9·fr
    ...6°) Avantages particuliers : Néant. Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 22·fr
    ... continuent de bénéficier des avantages de l'article 24 du code d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 23·fr
    ...10) Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 13·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages au profit de l'un des acti...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 19·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus : Néant. Les conditions d'admi...
  • Journal Officiel·1993 / N°021·page 4·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 5·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 18·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...