Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 15·fr
    ...t l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 4·fr
    ...Cet avantage est accordé sur autorisation du bureau du contrôle de...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 12·fr
    ...Statuts ne prévoient aucun avantage particulier. Les modalités de...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 2·fr
    ...ilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : Aucun. Fond...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 8·fr
    ...Tahar Belkhodja bénéficiera des émoluments et avantages d'Ambassad...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 21·fr
    ...93, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires de...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 9·fr
    ...6°) Avantages particuliers : Néant. Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 22·fr
    ...continuent de bénéficier des avantages de l'article 24 du code d'i...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 23·fr
    ...10) Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 13·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages au profit de l'un des actio...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 19·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus : Néant. Les conditions d'admi...
  • Journal Officiel·1993 / N°021·page 4·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 5·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'admi...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 18·fr
    ...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir d...
  • Journal Officiel·2005 / N°042·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 10·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 7·fr
    ...ans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nomination...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 3·fr
    ...énéficiera des émoluments et avantages de Sous-Directeur d'Adminis...