Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 4·fr
    ...e commerce et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de la...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 13·fr
    ...Les oppositions doivent se faire dans un délai maximum de 20 jours...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 10·fr
    ...tué une SUARL : Dénomination : Maxxi Chaussures Siège : 55 avenue ...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 43·fr
    ... Km7 Chéhia Sfax dans un délai maximum de la publication de cette ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 30·fr
    ...- La durée maximale de validité de la licence prévue à l'article 2...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 5·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal du candidat. Tout ca...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 5·fr
    ... Mateur, Bizerte dans un délai maximum de vingt (20) jours à parti...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 25·fr
    ...e leurs créances dans un délai maximum d'un mois à dater de la par...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 13·fr
    ...onviendrait d'entourer avec le maximum de précautions les opératio...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 9·fr
    ...— La durée maximum du séjour des marchandises en magasins ou sur l...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 44·fr
    ...m 5 Chihia Sfax, dans un délai maximum de vingt jours à partir de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 12·fr
    ... est accordée pour une période maximale d'une année avec la possib...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 39·fr
    ...Ettaoufik Jdeida dans un délai maximum de vingt jours à compter de...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 16·fr
    ...us les pouvoirs pour une durée maximale d'une année. - La fixation...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 7·fr
    ...reau n°06, Sfax; dans un délai maximum de 20 jours à partir de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 22·fr
    ...de sis au 21 rue dans un délai maximum de 20 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 36·fr
    ...la souscription (dans un délai maximum de 15 jours) à partir de la...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 18·fr
    ...Celui-ci peut, dans un délai maximum de 10 jours, demander à la co...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 47·fr
    ...ile élu sus visé dans un délai maximal de vingt jours à partir de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 34·fr
    ...us indiqué et ce dans un délai maximum de vingt jours à compter de...