Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 10·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 7·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 3·fr
    ...bénéficiera des émoluments et avantages de Sous-Directeur d'Admini...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 3·fr
    ...s de la BIAT agence de Sfax. Avantage statutaires spécifiques au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 8·fr
    ...stissements en ce qui concerne les avantages fiscaux et financiers
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 12·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages attribués à un directeur d...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 4·fr
    ...e Tunis, bénéficie de rang et avantages de secrétaire d'Etat. # P...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 9·fr
    ...u plus tard de quinze Jours. Avantage particuliers : Néant. Dépô...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 10·fr
    ...Le travailleur gardera, dans ce cas, le salaire et les avantages c...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 17·fr
    ...entreprise afin d'obtenir des avantages de ses activités. **Une f...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 12·fr
    ...11) Avantages particuliers : Néant. 12) Admission aux assemblées e...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 25·fr
    ...2013G01161SRLB2 Société Avantages 99 Sarl au capital de 10 000 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 13·fr
    ...10- Avantages particuliers : Néant. 11- Conditions d'admission au...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 17·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 27·fr
    ...nt, les bénéfices de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 12·fr
    ...12- Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 5·fr
    ...s par la loi, ni bénéficier d'avantages par une quelconque convent...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 21·fr
    ...ait pas un apport en nature. Avantages particuliers prévues dans ...