Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 10·fr
    ...Le bien à vendre se constitue à des parts indivises de la partie s...
  • Annonces Légales·2022 / N°008·page 8·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la totalité de l'étage au des...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 6·fr
    ...Le fond de commerce a été construit individuellement par l'établis...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 2·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 21·fr
    ...rant avec le requérant dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 19·fr
    ..., de la totalité de la moitié indivise de l'immeuble immatriculé s...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 53·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 44·fr
    ...Les parts indivises (60/489 parts) revenant au CSH dans L'immeuble...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 32·fr
    ...300 parts indivises faisant partie du titre fonciers n° 55683 Tuni...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 60·fr
    ...ctation de leurs parts dans l'indivis et y rattachant audit titre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 44·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015R03005SANB3 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 11·fr
    ...Sports Individuels et Musculation Durée : 99 ans Gérance : Mr Gh...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 15·fr
    ... des avantages acquis à titre individuel ou collectif antérieurs à...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 13·fr
    ...iste en la totalité des parts indivises revenant aux débiteurs, sa...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 39·fr
    ...l'effet de signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 20·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 41·fr
    ...le matériel revient aux parts indivises appartenant à la débitrice...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 32·fr
    ...La moitié indivise d'une propriété sise à route d'El Aln km 29, au...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 34·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de la propriété sus-indiquée su...