Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 14·fr
    ...Pour le conseil d'administration 2006X00679SANB2 Election des mem...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 25·fr
    ...ropriétaire d'une unité de confection demeurant à route Menzel Cha...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 43·fr
    ... dans la Société «Gamra de Confection de Prêt-à-porter» titulaire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 27·fr
    ...Il prédétermine, la présentation des objections à l'adresse du fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 2·fr
    ... personnels de l'État, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 41·fr
    ...Rectificatif au J.O.R.T. N° 55 du 1er octobre 1976, page 2328, ann...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 41·fr
    ...de Société industrielle de confection et du Matriasse «SICMA». N°...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 42·fr
    ...ments, les articles 3 et 4 respectivement relatifs à la dénominati...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 42·fr
    ...Acceptations toutes objections au local sujet du contrat mentionné...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 20·fr
    ... lui permettre d'assurer la direction générale de la société et no...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 46·fr
    ...8- Election du tiers de membres de conseil d'administration et rem...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 5·fr
    ...tes spéciaux relatifs à la protection du domaine public ou au resp...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 15·fr
    ...r cahier des charges - Une collection d'outils et de fournitures é...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 7·fr
    ... dans le programme commun aux sections préparant à la deuxième par...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 32·fr
    ...pérative de s'adresser à la direction à Gafsa au fin d'un règlemen...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 9·fr
    ...limite du nombre des postes effectivement vacants à la date du con...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 16·fr
    ... Triq El Ain Km 6,5, faisant élection de domicile chez maître Moha...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 26·fr
    ... procès-verbal de décision collective des associés en date du 20 f...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 38·fr
    ...S En vertu d'une décision collective en date du 20 mai 1976, enre...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 14·fr
    ...5) Mise à jour des Statuts de la société, en rectifiant les articl...