Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 2·fr
    ...11/ Pas d'avantages particuliers stipulés dans le projet des statu...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 4·fr
    ...action de sel alimentaire les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 12·fr
    ...s le numéro AC01872012 Aucun avantage en nature n'est prévu, les ...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 33·fr
    ...Les avantages particuliers : aucun. Admission aux assemblées : ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 16·fr
    ...nes et ne bénéficient d'aucun avantage particulier. - Modifier en ...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 13·fr
    ...bre et d'enregistrement — Les avantages fiscaux en Tunisie — Le co...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 11·fr
    ...99 ans Avantages Particuliers : Ceux prévus par la loi Droit de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 19·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. - Verseme...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 19·fr
    ...ires qui désirent souscrire d'avantage. 2018409729SANB2 Réalisat...
  • Annonces Légales·2020 / N°027·page 2·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Aucun. - Conditio...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 4·fr
    ... somme d'argent ou tout autre avantage, aux fins de travestir une ...
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 2·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 25·fr
    ...11- Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 3·fr
    ...L'avantage en nature est évalué par référence à son équivalent en ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 75·fr
    ...- Monsieur Tarek Eddachraoui est déchu de l'avantage prévu par l'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 7·fr
    ...ssés à un indice égal ou si l'avantage retiré de ce reclassement e...
  • Journal Officiel·1996 / N°025·page 3·fr
    ...re administratif et jouit des avantages octroyés par le code d'inc...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 8·fr
    ...10 dinars Avantages particuliers : néant Conditions d'admission ...