Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 8·fr
    ...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises superficie de 238 mm obj...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 41·fr
    ...— Leur mère à tous, soit le quart indivis. 2) La totalité de la p...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 39·fr
    ...les parts dans l'indivisions totalisants 6/24 de l'ensemble des de...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 45·fr
    ...la saisie se limite à la part indivise du poursuivi au rez-de chau...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 22·fr
    ...eptation d'acquérir des parts indivises en contre partie de sa det...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 53·fr
    ...aires, les personnes détenant individuellement 0,5 % au plus du ca...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 44·fr
    ... la société avec la signature individuelle et suivant tout ce que ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 15·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos au 31...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 2·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les (50000/188900) leu...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 7·fr
    ...sion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 20·fr
    ...4) Farrugia (Adalgisa) épouse Franco, de ses parts indivises soit ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 4·fr
    ...re de la justice, les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 4·fr
    ...La sanction disciplinaire sera effacée du dossier individuel de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 27·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00555SANB3 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 16·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024402225SANB3 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°086·page 10·fr
    ...se compose de parts indivises appartenant au débiteur ayant fait l...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 9·fr
    ...is, la totalité de ses droits indivis du Fonds de Commerce de Tiss...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 60·fr
    ...par moitiès entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 13·fr
    ...Conseil et Assistance en matière de protection individuelle et de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble dénomm...