Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 5·fr
    ...se susmentionnée dans un délai maximum de vingt (20) jours à compt...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 33·fr
    ...s-indiquée et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de la...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 42·fr
    ...ocal sus indiqué dans un délai maximum de 20 jours à partir de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 34·fr
    ...au n° 38 - Tunis dans le délai maximum de 20 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 17·fr
    ...cien grade et ce dans un délai maximum d'un an à compter de la dat...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 46·fr
    ...ans un délai de vingt jours au maximum à partir de la parution du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 28·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal de l'intéressé. Tout...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 10·fr
    ...Les candidats doivent obtenir, au moins, la moitié du maximum des ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 25·fr
    ...taux annuel variant entre 0 et 250 maximum. --- ## AVIS ET COMMU...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 16·fr
    ...1 % maximum. ## 2°) Réfactions ### a. Pour impuretés diverses : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr
    ...le capital social à un montant maximum de 960.000 dinars en une ou...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 35·fr
    ...nds de commerce, dans un délai maximum de 20 jours à compter de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 30·fr
    ...— 10% au maximum, au Conseil d'Administration ; — 90% aux actionn...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 24·fr
    ...ussée n° 30 Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°032·page 5·fr
    ...| Type de travaux | Montant maximum des dépenses prises en consid...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 6·fr
    ...d'O.R.L.), pour une durée maximum de cinq (5) ans. Par décret n° ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 100·fr
    ...La durée maximale de validité de cette carte est de cinq ans. Ell...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 51·fr
    ...juge commissaire dans un délai maximum de trois mois. 2) Le deman...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 34·fr
    ...s ou oppositions dans un délai maximum d'un 1 mois à dater du prés...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 11·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B/ Après la réussit...