Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...Le bénéfice est l'excédent de l'actif social sur le passif, y comp...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...strie qui prendra en charge l'actif et le passif des établissement...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ... plus étendus pour réaliser l'actif et éteindre le passif. 2° que...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...dus, pour la réalisation de l'actif et le paiement du passif. Deu...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...ue de tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...édé au partage des éléments d'actif; 3° Attribué en pleine propri...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 27·fr
    ...u aliéner tout ou partie de l'actif social, se faire consentir tou...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 4·fr
    ... entre certains éléments de l'Actif, du Passif exigible ou non exi...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...i que tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ..., de tous amortissements de l'actif et de toutes provisions pour i...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 17·fr
    ... sels et isomères optiquement actifs, notamment de la Gamma (-benz...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 10·fr
    ... 2° L'ensemble des éléments d'actifs mobiliers et immobiliers; Le...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 48·fr
    ...i que tout amortissement de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...hargée de la liquidation de l'actif et du passif du Fonds précité....
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...i que tout amortissement de l'Actif Social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr
    ...tériel et outillage porté à l'actif des comptes d'immobilisation. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr
    ...priétaire de la totalité de l'actif social, y compris le fonds de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ... plus étendus pour réaliser l'actif et payer le passif répartir le...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 6·fr
    ...- Les grandeurs électriques - Interactif d'un courant. - Différenc...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...indre quantité de constituant actif les mêmes résultats qu'une com...