Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 808 résultats pour ""ATIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 15·fr
    ...L'immeuble est équipé de climatisation centrale, de gaz naturel, d...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 23·fr
    ... Vaux le fonds de commerce de patisserie, confiserie, et vente de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 14·fr
    ...### Chef Opérateur Adjoint des Statistiques Pour le 2e Echelon : ...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 15·fr
    ..., biscaterie, chocolaterie et patisserie ……………………… 1 D, 000 - des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 34·fr
    ...- 1 appareil scanner et un climatiseur exploitant comme pour des s...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 51·fr
    ...Lorsque le demandeur est une personne morale, le gérant doit satis...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 22·fr
    ...Djebeniana **Objet de cette coopérative :** Satisfaction des beso...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 10·fr
    ...dont la scolarité a été jugée satisfaisante conformément au statut...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 19·fr
    ...000 - de la confiserie, biscuiterie, chocolaterie et patisserie ……...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 31·fr
    ...de revient, balances, bilan, statistique, ayant sous ses ordres de...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 8·fr
    ... programmées sur la base des statistiques officielles. Art. 4. — ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ... des ayants-droit pour donner satisfaction aux clients du décédé d...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 7·fr
    ...dont la scolarité a été jugée satisfaisante conformément au statut...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 7·fr
    ...près le baccalauréat et ayant satisfait aux examens de sortie d'un...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 18·fr
    ...l (l'institut national de la statistique), est nommé dans le grade...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 14·fr
    ...d) recueille les informations statistiques de base relatives à la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 12·fr
    ...a) La taxe de statistique de 35 millimes prévue à l'article 10 ci-...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 9·fr
    ...a subdivision des études des statistiques et du suivi à la divisio...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 17·fr
    ...DS DE COMMERCE DE BISCUITERIE-PATISSERIE CONFISERIE sis à Tunis 6...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 66·fr
    ...installation de chauffage, climatisation, ventilation, plomberie s...