Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 41·fr
    ...la moitié indivise de l'immeuble objet du titre foncier n° 4786 Ar...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 24·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indi...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 16·fr
    ...re les véhicules de type taxi individuel, taxi collectif et taxi t...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 16·fr
    ...tionalité tunisienne exerçant individuellement une activité dans l...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 4·fr
    ...— les actes individuels de poursuite émis en conformité des lois, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 23·fr
    ...Consiste d'un 1/3 indivis d'un immeuble sis à la route de Tunis km...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 13·fr
    ...ur les produits de protection individuelle et sur leurs intrants d...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 29·fr
    ...- d'approuver les états financiers individuels et les états financ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 25·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 43·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Mohamed Ben Kilani et c...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 51·fr
    ...arts de la totalité des parts indivis du Tf n° 97829 qui est deven...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 60·fr
    ...- Approbation des comptes individuels et consolidés de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 64·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 36·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 574,333/3446 lui reven...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 54·fr
    2- La part indivise égale à 10120.75 parts d'un ensemble de 40483 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 41·fr
    ...Les parts indivises soient 790 / 990 revenants aux parties saisies...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 30·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°014·page 20·fr
    ...e Sfax, y compris les parties indivises (21/3122), et qui est conf...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 48·fr
    ...Chaque gérant est responsable personnellement et individuellement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 31·fr
    ...Toutes les 8791,38 parts indivises lui revenant dans l'immeuble «H...