Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 5·fr
    ...écembre 1992 relative à la protection du consommateur, Vu le décr...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...vembre 1996, relative à la protection sociale des travailleurs, no...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 15·fr
    ...6, relative aux procédures collective. Pendant la période d'obser...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 3·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 13·fr
    ...Appareils photographiques, cinématographiques ou de projection fix...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 37·fr
    ...us le numéro D81171298, la collectivité des associés a décidé ce q...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr
    ...us-Tunis Suivant décision collective des associés en date du 28 m...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 46·fr
    ...ontre du débiteur Germania Confection et le reste des créanciers d...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 58·fr
    ...e la route reliant Tunis en direction de Nabeul dans une zone comm...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 38·fr
    ...Fabrication d'agglomérés et de carreaux, confection d'article en f...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 54·fr
    ...5- Election des membres du conseil d'administration. 6- Approbatio...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 15·fr
    ...de cession enregistrée à la Direction des Mines et de la Géologie ...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 24·fr
    ...2013G04110SANB2 Rectificatifs Extrait des décisions du conseil d...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 32·fr
    ... a vendu sous les garanties effectives et légale à Mme Messaouda B...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 18·fr
    ...Sté Best New Collection. Siège social : 13, rue Ibn Chamaa Immeubl...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 9·fr
    ...70-7 du 26 septembre 1970, respectivement ratifiés par les lois n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 33·fr
    ...Société générale de Confection, société à responsabilisée limitée,...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 11·fr
    ...- Les épreuves écrites sont soumises à une double correction, il e...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 12·fr
    ...ce de remettre à la Banque (direction des affaires juridiques et d...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 20·fr
    ...AVIS RECTIFICATIF Annonce n° 1.674 publiée au J.O.R.T. du 12 et 1...