Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 61·fr
    ...La moitié indivise d'une maison sise à rue M'hemed Ali à Kalâa Seg...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 32·fr
    ...Le 1/8 des parts indivises de l'immeuble sis à intersection Jilani...
  • Journal Officiel·1996 / N°014·page 3·fr
    ...yeur (régime des affectations individuelles) - le procès verbal de...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 36·fr
    ...6-48, et des états financiers individuels et consolidés de la banq...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 22·fr
    ...Toutes les parts en indivision à la propriété du débiteur saisi, H...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 4·fr
    ...ertifier les états financiers individuels pour les trois exercices...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 51·fr
    ...Toutes les parts indivises revenants au débiteur saisie soit 15h28...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 7·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 19·fr
    ...tration, des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 17·fr
    ...Cette surtaxe calculée par période indivisible de trois minutes s'...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 52·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 14·fr
    ...2009T02883SODB1 Constitution d'une Etablissement Individuel Déno...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 26·fr
    ... concernant les deux septième indivises d'une parcelle de terre d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 7·fr
    ...ements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers. | |...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 4·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 37·fr
    ...Le présent avis équivaut convocation individuelle de chaque associ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 22·fr
    ...Les parts indivises soient 5622.22222/101200 revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 54·fr
    ...6414,24 parts indivises consistant en 186 locaux de commerce et 21...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2018R03837SANB3 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 42·fr
    ...Les 181.5 parts indivis de l'immeuble objet du titre foncier n°221...