Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 392 résultats pour ""704""
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ...Maître Noureddine Nouaili 2006T04704VEPA1 ## Vente aux enchères p...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 40·fr
    ...janvier 2007, quittance N° M003704 enregistrement N° 07200185, mad...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 13·fr
    ...3/ Sonia BEN GUIRAT CIN N° 07045897 demeurant au 15 avenue de la R...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 48·fr
    ...meuble objet du TF n° 120350/547044 Nabeul dénommé «propriété Sale...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 3·fr
    ...e n°78352 enregistrement n°21707048 reçu de RNE n°2021100184, il a...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 7·fr
    ... centrale, Vu le décret n° 91-704 du 3 mai 1991 portant organisat...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 34·fr
    ...carte d'identité nationale n°05704070 délivrée le 10/11/1998 en Tu...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr
    ...e instance de Sfax sous le N° 4704, la Société à Responsabilité Li...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 16·fr
    ...N° 4.704. ## REQUISITION N° 27.836 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET B...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 8·fr
    ...ance 56478, enregistrement n° 4704150. Dont deux exemplaires ont ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 13·fr
    ... le 12/5/2011 sous le numéro 11704358 Quittance n°5419 et la deuxi...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...NIS Suivant réquisition N° 30.704 déposée au Tribunal Immobilier ...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 15·fr
    ... Octobre 2009 sous le numéro D3704997, il a été décidé ce qui suit...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...N° 44.704, située au lieu dit « Farna », après Massicault, à un ki...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 37·fr
    ...Brevet déposé aux USA le 21 novembre 1977 sous le n° 853 704 Inve...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 14·fr
    ...M071440 et enregistrement n° 13704555 et dont deux copies ont été ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 26·fr
    ...Sleh Ben Mohamed Echnouga - titulaire de la C.I.N n° 5287043 - dem...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 5·fr
    ...elui de (Makrem) - (Dossier n° 704). Hadda, née le 2 janvier 1951...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 38·fr
    ...aouzi titulaire de CIN n° 05109704. et Haykal titulaire de CIN n° ...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 11·fr
    ...Juillet 2013, sous le Numéro 13704190 (Quittance n°68498), dont de...