Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 10·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 3·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 11·fr
    ... agricole garanti et certains avantages afférents au secteur agric...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 30·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux as...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 4·fr
    ...eclassé à indice égal ou si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 28·fr
    ...s nominatives de 1 D chacune. Avantage : aucun. Tout actionnaire ...
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 3·fr
    ...néant Avantages particuliers prévus : Néant Versement des fonds ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 15·fr
    ...- Avantage particulier : aucun. - Conditions d'admission aux Assem...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 12·fr
    modalités d'application des dits avantages telles que définies par...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 2·fr
    ...Apport en nature et avantages particuliers : Trois cent soixante a...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 19·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 2·fr
    ...99 ans Avantages particuliers : ceux prévus par la loi Droit de v...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 3·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 219·fr
    ...de la commission d'octroi des avantages citée au paragraphe 2 de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 9·fr
    ...u Président au siège social. Avantages particuliers : Aucun. Le ...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 8·fr
    ...hreb Private Equity Fund IV - Avantages particuliers : Aucun. - Ad...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 9·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 63·fr
    ... Faculté envisage d'accorder davantage d'attention aux stages des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 9·fr
    ...ant refonte du dispositif des avantages fiscaux et à l'article 21 ...