Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...## SECTION VIII ## Autres infractions Art. 95. — Tout armateur q...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 20·fr
    ...ls de l'État d'envoi à une protection appropriée et à des égards p...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 17·fr
    ...2014X02089SRLB2 Confection Idéale du Sud «CIS» SARL au capital d...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 28·fr
    ...1225575Q Par décision collective des associés en date du 30/5/201...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 12·fr
    ...019 à partir de 9 h devant la section des ventes immobilières du t...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 14·fr
    ...ntièrement à l'État ou aux collectivités publiques locales, telle ...
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 10·fr
    ... rattachant aux procédures collectives. 2021402694VEPA2 # CONVOC...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 4·fr
    ...0834442K Suivant procès-verbal de la décision collective extraord...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 12·fr
    ...ital de la société Mohikan Confection et s'élevant à 615 parts soc...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 8·fr
    ...s opérations de warrantage collectif, de stockage et d'aide à l'ex...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 9·fr
    ...036063 J Que suivant décision collective ordinaire des associés e...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 21·fr
    ...Confection. Durée : 99 ans. Siège social : Immeuble Staalli, rou...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 34·fr
    ...près de l'acquéreur chez la Direction d'Hôtel Karawan Boulevard Hé...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 30·fr
    ...4°) Quitus aux administrateurs 5°) Election des membres du conseil...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 43·fr
    ... réunir l'assemblée générale élective de l'association d'entraide ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 43·fr
    ...123/L/A/M000 demeurant à sa direction régionale de Sfax rue Habib ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 31·fr
    ...B24121212011 En vertu de la décision collective des associés du 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 19·fr
    ...ière particulière, de leurs objectifs d'investissement et en raiso...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 5·fr
    ...ite du montant des recettes effectivement recouvrées au profit de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 8·fr
    ...Acceptation des objections au plus tard vingt jours à compter de l...