Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...tation, les divers éléments d'actif de cet établissement, à l'excl...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif net est employé d'abord à amortir c...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr
    ...'indication du passif et de l'actif de la Société... ». Pour extr...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...2°) Apport de tout l'actif à la société ET-THIMAR des deux Société...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...i que tout amortissement de l'actif social et de toute provision p...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 11·fr
    ...sommes et biens demeurant à l'actif du fonds, entre les personnes ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...uer des éléments stables de l'actif et à ce titre, être immobilisé...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...bilier ou outillage porté à l'actif des comptes « immobilisation »...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...uidateur en vue de réaliser l'actif et d'éteindre le passif. En c...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 25·fr
    ...s de tous amortissements de l'actif social et de toutes provisions...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 25·fr
    ..., de tous amortissements de l'actif et de toutes provisions pour r...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 14·fr
    ...ntuellement, d'un agent tensioactif stable dans l'acide concentré ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 29·fr
    ... à polymériser au moyen des réactifs variables, lesdites masses ce...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr
    ...e contenant l'indication de l'actif et du passif de la coopérative...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...trait ou soustrait des effets actifs en tenant lieu, ou des pièces...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 17·fr
    ...omposés chimiques comme corps actifs pour le traitement des plante...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 27·fr
    ...is en charge la totalité de l'actif et du passif de la société abs...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 18·fr
    ...— Apport de l'Actif et du Passif. Les Coopérateurs sont priés de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 28·fr
    ...ndus pour la réalisation de l'actif, l'extinction du passif et pou...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 9·fr
    ...s et obligations ainsi qu'à l'actif du fonds de 1971 si l'assemblé...