Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 15·fr
    ...11) Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 9·fr
    ...Cet avantage ne peut être accordé qu'une seule fois dans la carriè...
  • Annonces Légales·2025 / N°115·page 6·fr
    ...de Kébill, y compris tous ses avantages et toutes ses composantes ...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 18·fr
    ...Les avantages particuliers : aucun. Admission aux assemblées : Ac...
  • Annonces Légales·2005 / N°008·page 9·fr
    ...Aucun Avantages particuliers. Conditions d'admission aux assemblé...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 19·fr
    ...1/ Fixé la rémunération du Gérant, ainsi que les avantages accordé...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 11·fr
    ...ion de ses pouvoirs et de ses avantages. 2013T04924SANB2 ## Déci...
  • Journal Officiel·2005 / N°012·page 5·fr
    ...t du territoire, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 5·fr
    ...7/2014 sous le n°AC011492014. Avantages particuliers : La souscrip...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 7·fr
    ...gée par un cadre avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 22·fr
    ... de souscription : 15 jours. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 44·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination e...
  • Annonces Légales·2014 / N°098·page 14·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les con...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 2·fr
    ...**9- Avantages particuliers : Aucun** **10- Stipulations relative...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 21·fr
    ...orporels et ses droits et ses avantages et le nom commercial, conç...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 21·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Cond...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 34·fr
    ...des projets qui apportent des avantages pour le pays 6- Faire le d...
  • Journal Officiel·1999 / N°034·page 21·fr
    ...Dans cette position l'intéressé a rang et avantages de sous-direct...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 5·fr
    ...éments de rémunération et des avantages en nature attribués à un c...