Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 60·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015403825SANB3 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 37·fr
    ...200 parts et propriété dans l'indivision de Monsieur Seifeddine Ag...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 50·fr
    ...Les parts indivises qui représentent 14% de 72% d'une ancienne vil...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 52·fr
    ...ivité et des États Financiers individuels de l'exercice 2016; 2) A...
  • Annonces Légales·2019 / N°093·page 20·fr
    ...te comprenant aussi les parts indivises au nombre de 347.330/1125 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 17·fr
    ...la totalité de parts indivises représentant le 2/5 de la propriété...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 12·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 82·fr
    ...es candidats par notification individuelle et par affichage à l'éc...
  • Annonces Légales·2024 / N°042·page 6·fr
    ...tration, des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 22·fr
    ...* un vestiaire avec armoires individuelles, * une salle d'eau comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 32·fr
    ...La moitié à l'indivise d'un immeuble sis route d'Elain Km 1.5 Sfax...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 6·fr
    ... et la rénovation d'immeubles individuels, collectifs ou semi-coll...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 8·fr
    ...vités et des états financiers individuels et consolidés relatifs a...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 5·fr
    ...ité sont informés par lettres individuelles. Art. 4. – Les délibé...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 35·fr
    ...Taher Gouiaa et Ali Triki) de sa part qui est 04/12 à l'indivision...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 64·fr
    ...ports et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 27·fr
    ... Sfax, rue Djazira 54, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 11·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 12·fr
    ...hman, d'un total de 126 parts indivises sur les 9 188 parts consti...