13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
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- Journal Officiel·1999 / N°055·page 3·fr...Les candidats doivent être âgés de 27 ans au plus au premier janvi...
- Journal Officiel·2014 / N°042·page 23·fr...Elle peut, le cas échéant, désigner un ou plusieurs centres de col...
- Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr...— L'avenant n° 3 à la convention collective nationale de l'industr...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 7·fr...— Lorsqu'une collectivité se compose de plusieurs fractions et que...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr...— Les conseils de gestion des terres collectives. — Les attributa...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 50·fr...3°) Nomination d'un ou plusieurs Commissaires aux Comptes. 4°) Mod...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr...Vu la procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des O...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 54·fr...En cas d'égalité des voix lors du second tour, le candidat le plus...
- Annonces Légales·2006 / N°100·page 5·fr...Mr Bel Hadj Mahmoud Adel avec les pouvoirs les plus étendus. 2006...
- Journal Officiel·2017 / N°070·page 22·fr...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
- Journal Officiel·2017 / N°071·page 22·fr...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 6·fr...Deux ou plusieurs collectivités peuvent, par voie de coopération, ...
- Journal Officiel·1983 / N°043·page 18·fr...Elle se réunit à la demande de la partie la plus diligente au plus...
- Journal Officiel·1978 / N°014·page 33·fr...--- ## DECISION COLLECTIVE ### AUX FINS DE RENOUVELLEMENT ### DU ...
- Journal Officiel·2012 / N°092·page 9·frSi plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 34·fr...Le conseil déclare la fin du mandat lors de sa plus prochaine réun...
- Journal Officiel·2012 / N°092·page 13·frSi plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
- Journal Officiel·2019 / N°077·page 40·fr...Lorsque la collectivité locale ne dispose d'aucune indication perm...
- Journal Officiel·2000 / N°092·page 6·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...