Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 237 résultats pour """ SUPER VET"""
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...(Priorité du brevet français n° 719.939 du 4 août 1956). Cette inv...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 13·fr
    ...is, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour :...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 33·fr
    ...Protection de la Propriété Industrielle Service de Commerce Brevet...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 12·fr
    ...Valensi) à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vi...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 9·fr
    ...| REFERENCE AU TITRE FONCIER | SUPERFICIE | PROPRIÉTAIRES PRÉSUMÉ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 20·fr
    ...(Priorité du brevet français P.V. 779.769 du 21 novembre 1959, et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 31·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 11·fr
    ...| | Superphosphate | S.B. | | Acide phosphorique | S.B. | | H...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 8·fr
    ...Brevets huissés du 17 décembre 1974 N° 16 8020 - 74 et du 31 octob...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 30·fr
    ...Hector Lévy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 12·fr
    ...La superficie couverte est de 245 m². Rez-de-chaussée : d'une sup...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 31·fr
    ...2°) Le quart indivis d'une olivette ayant une superficie de 3543 m...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 16·fr
    ...Priorité du brevet autrichien N° 11701/70 du 25 février 1970 en sa...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 11·fr
    ...Brevet sans priorité. Cette invention prévoit le logement d'anima...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 42·fr
    ...une buvette d'une superficie de 85m², un garage d'une superficie t...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 7·fr
    ...(Priorité du brevet additionnel, déposé en France, le 10 avril 195...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 29·fr
    ...(Priorité du brevet français du 31 décembre 1968 sous le N° P.V. 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...Brevet Suisse du 20 août 1971 sous le N° 12267 71. Cette inventio...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 9·fr
    ...la superficie de tous ces biens est estimée à quatre cents hectare...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...'une superficie de 3000 m² composé d'une grande salle; buvette; re...