Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 35·fr
    ...Complantée d'oliviers et arbres fruitiers délimitée : A l'Est : Y...
  • Journal Officiel·1985 / N°008·page 2·fr
    ...Roussel François Edouard | | 2 | Terrain planté d'arbres fruitie...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 39·fr
    ...prenant une villa et des arbres fruitiers située à la Soukra, triq...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 29·fr
    ...complantée d'oliviers et d'arbres fruitiers délimitée : A / Est :...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 20·fr
    ...tée de 25 oliviers et 25 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 45·fr
    ...ctares (400 ha.), (2.000 arbres fruitiers et oliviers), délimitée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 17·fr
    ...00 pieds d'oliviers, 400 arbres fruitiers, limitée au Sud par Ahme...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 24·fr
    ...## AVIS de mise en recouvrement des rôles du Canoun des arbres fr...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 33·fr
    ... nue comprenant quelques arbres fruitiers, située à Choutrana, Che...
  • Journal Officiel·2025 / N°012·page 12·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne Les diff...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 38·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne Les diff...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 27·fr
    ...0 pieds d'Oliviers et 50 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : You...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 27·fr
    ...complantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, délimitée : A l'Est ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 28·fr
    ...15 a., complantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, délimitée : A...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 34·fr
    ...omplétée d'oliviers et d'arbres fruitiers, délimitée : Au Sud : B...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 6·fr
    ... cultures maraîchères et arbres fruitiers; **Arrête :** Article ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 36·fr
    ...13 a., complantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, délimitée : A...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 11·fr
    ...25 | 40 10 | 10 5 | 10 5 | 5 3 | 5 2 | | b) Oliviers avec arbres...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 25·fr
    ...s de jeunes oliviers, 76 arbres fruitiers, un logement limitée : ...