1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
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- Journal Officiel·1996 / N°086·page 17·fr...Article trois - Les expressions "comité d'entreprise" et "commissi...
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- Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr...1) Au sens de la présente convention, l'expression « résident d'un...
- Journal Officiel·2025 / N°148·page 12·fr5) Est ajouté après l'expression « par des moteurs électriques » c...
- Journal Officiel·2025 / N°007·page 3·fr...Est remplacée l'expression « Fondation Fidaa» là où elle figure da...
- Journal Officiel·2008 / N°024·page 11·fr...ntégrés | TD | TP | | 1 | Expression et communication | | X | ...
- Journal Officiel·1992 / N°035·page 11·fr...pression écrite+langue) | 3+1 | 3+1 | 3+1 | | Français (expressi...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 22·fr...1) Est remplacée l'expression « peut » mentionnée à l'article 80 d...
- Journal Officiel·2005 / N°061·page 7·fr...- Quelques termes et expressions du code des sociétés commerciales...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 18·fr...3) L'expression « prévues par le code des hydrocarbures promulgué ...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 15·fr...2) Est ajouté après l'expression "ou les rectifications du crédit ...
- Journal Officiel·2023 / N°144·page 16·fr...54 - Est remplacée l'expression « de 1.000 dinars à 20.000 dinars ...
- Journal Officiel·2014 / N°105·page 8·fr3) Est abrogée l'expression « Ce délai est porté à quinze jours da...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 21·fr...Est ajouté, après l'expression « sociétés d'aviation civile » prév...
- Journal Officiel·2019 / N°104·page 10·fr3) Est remplacée l'expression « au deuxième paragraphe » prévue au...
- Journal Officiel·2021 / N°054·page 18·fr...2 - Est abrogée l'expression "quatrième paragraphe" prévue par l'a...