Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 10·fr
    ...4) L'expression "indemnité de salissure" est remplacée par l'expre...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 17·fr
    ...Article trois - Les expressions "comité d'entreprise" et "commissi...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 27·fr
    ...pression | - Anglais 1 | | X | | | | - Techniques d'expressi...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 7·fr
    ...2 - 1- Est remplacée l'expression "décret Présidentiel" par l'exp...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 50·fr
    ... | | | Expression écrite | | X | | | Expression orale | |...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 28·fr
    ...- Est remplacée, l'expression «le conseil national de la femme, de...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr
    ...1) Au sens de la présente convention, l'expression « résident d'un...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 12·fr
    5) Est ajouté après l'expression « par des moteurs électriques » c...
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 3·fr
    ...Est remplacée l'expression « Fondation Fidaa» là où elle figure da...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 11·fr
    ...ntégrés | TD | TP | | 1 | Expression et communication | | X | ...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 11·fr
    ...pression écrite+langue) | 3+1 | 3+1 | 3+1 | | Français (expressi...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 22·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « peut » mentionnée à l'article 80 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 7·fr
    ...- Quelques termes et expressions du code des sociétés commerciales...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 18·fr
    ...3) L'expression « prévues par le code des hydrocarbures promulgué ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 15·fr
    ...2) Est ajouté après l'expression "ou les rectifications du crédit ...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 16·fr
    ...54 - Est remplacée l'expression « de 1.000 dinars à 20.000 dinars ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 8·fr
    3) Est abrogée l'expression « Ce délai est porté à quinze jours da...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 21·fr
    ...Est ajouté, après l'expression « sociétés d'aviation civile » prév...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 10·fr
    3) Est remplacée l'expression « au deuxième paragraphe » prévue au...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 18·fr
    ...2 - Est abrogée l'expression "quatrième paragraphe" prévue par l'a...