Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
156 098 résultats pour ""GIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 33·fr
    ...cembre 2005, enregistré à la recette de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 38·fr
    ...07 enregistré le 11 décembre 2007 à la recette de l'enregistrement...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 27·fr
    ...584014A Registre de commerce : B133782001 Selon procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 10·fr
    ...de l'AG du 23 juin 2011, enregistré à la recette de l'enregistreme...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...Les magistrats sont soumis à une période probatoire d'une année à ...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 37·fr
    ...Comptes Financiers Les comptes financiers enregistrent les mouvem...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 2·fr
    ...La déclaration est enregistrée à la recette de l'enregistrement de...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 19·fr
    ...1351489Z/A/M/000 Suivant PV de l'AGE daté le 18/04/2016, enregist...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 7·fr
    Sous chapitre 1 # Prestations selon la législation autrichienne ...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 25·fr
    ...1066930/C Suivant PV, enregistré à la recette de l'enregistrement...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...## CHAPITRE 2 ### Droits et devoirs des magistrats **ART. 14.** ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 41·fr
    ...Rue Ali Bourguiba 5000 Monastir Registre de commerce : N° B128932...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 153·fr
    - le colonel magistrat Ahmed Jbel, premier substitut du commissair...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 16·fr
    ...ovembre 2014 enregistré à la Recette de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 33·fr
    ...L'acte de cession enregistré à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 31·fr
    ...1136107S/A/M/000 Suit acte sous-seing privé, enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 5·fr
    ...a) S'il opte pour l'application séparée des législations nationale...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 23·fr
    ...2 exemplaires des PV des AGO précités ont été déposés au registre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 9·fr
    ...1326696K AM 000 Par P.V de l'A.G.E du 20/7/2015 enregistré à Sous...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 41·fr
    ...922694/X/P/M/000 Registre de commerce : B0830562005 Suivant PV A...