Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 43·fr
    ...La totalité des 4137/6050 parts indivises revenant à la société « ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ...possible, le signalement de l'individu recherché. 3°) La demande ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...1° Le cinquième indivis des revenus des biens habous de son grand-...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 14·fr
    ...Par paire de fils, par hectomètre indivisible et par an 1.200 3-0...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 3·fr
    ...- Tous les individus ont droit à l'antenne pour la réception des p...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 28·fr
    ...— La totalité des 2/7 indivis déduction du 1/8 de la parcelle sise...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 30·fr
    ...ca | 90ca équivaut à 90 parts indivises de la totalité du titre | ...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 3·fr
    ...Les 9 derniers pour le 1/2 indivise : | | 3 | Rue des Abattoires...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 38·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 350ème indivises de TF n°37555 Tuni...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 27·fr
    ...La contribution du secteur public a été de 3296 logements individu...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 50·fr
    ...14 parts indivis d'un fractionnement général de : 64 parts indivis...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 50·fr
    ...1- Toutes les parts dans l'indivision appartenant aux héritiers de...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 15·fr
    ...2026R00174VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts dans l'ind...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 44·fr
    ...ntant les parties communes et indivises de l'appartement à distrai...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 42·fr
    ...Equipements de protection individuelle (EPI) | Nature du risque ...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 6·fr
    ...3/ Le tiers indivis d'une terre agricole d'une superficie de 1 hec...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 76537è indivis du TF n° 162124/920...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 30·fr
    ...légation de Ouerdanine | 7/16 indivis, soit 351 m2 de la superfici...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 35·fr
    Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises soit 787è...