Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...4, Rue du Maroc, Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 30·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 11·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de Vingt ans pour : Exp...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 14·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...Bezault, 49160 - Longue, a déposé une demande de brevet d'inventio...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que des entretoises sont ag...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 32·fr
    ...Vevey (Suisse), a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 38·fr
    ...Cette invention décrit la synthèse de quinazolinones substituées. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé de fabrication de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 5·fr
    ...- Toute demande tendant à l'obtention d'un brevet d'invention doit...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une tubulure qui comprend un ...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 26·fr
    ...Cette invention est caractérisée par deux pièces l'une en laiton, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 14·fr
    ...## BREVETS D'INVENTION ### Avis N° 11.901 Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 14·fr
    ...Valensi à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de 20 a...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 7·fr
    ...Levy, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 6·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un objet décoratif pouvant ê...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'ils répondent à la form...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 15·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...