Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 27·fr
    ...valent avec une ancienneté à l'agence au moins égale à six mois. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 34·fr
    ...Le président du conseil d'administration désigne un cadre de l'age...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 48·fr
    ...L'instance d'appel informe par ses décisions l'Agence qui en infor...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 7·fr
    ...— Les frais de fonctionnement de l'Agence, de gestion et d'entreti...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 36·fr
    ...4 - L'agence de formation dans les métiers du tourisme comprend : ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 30·fr
    ...2 - L'agence nationale de métrologie est dirigée par un directeur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 2·fr
    ...Vu la loi n° 90-76 du 7 août 1990 portant création de l'agence tun...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 11·fr
    ...- L'agence tunisienne de coopération technique est dirigée par un ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 17·fr
    ...— Les recettes de l'agence comprennent : 1) les subventions ou dot...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 28·fr
    ...- les dépenses de fonctionnement de l'agence, - les charges des em...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 5·fr
    ...8 - L'Etat transfère en pleine propriété à l'Agence les biens imme...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 82·fr
    ...- Le budget de fonctionnement de l'agence comprend les recettes et...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...- L'agence Tunisienne de la Formation Professionnelle est administ...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 14·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 39·fr
    ...19 - Le directeur général de l'agence arrête les budgets prévision...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 9·fr
    ...— La comptabilité de l'Agence de la Réhabilitation et de la Rénova...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 8·fr
    ...— A compter de l'arrêté de déchéance, l'agence de promotion de l'i...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 22·fr
    ...té d'au moins deux (2) ans à l'agence ou dans le secteur public. -...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 4·fr
    ...8 - Les ressources de l'Agence sont constituées par : - les dotat...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...— Il est créé au sein de l'agence de promotion de l'industrie un «...