Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
157 résultats pour ""LE CONSEILLE""
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ...assation ou, à défaut, par le conseiller le plus ancien de la cham...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 27·fr
    ...alah Azzabi Expert comptable Conseiller Fiscal 3, Rue Saint Jean...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 3·fr
    ...— Le Secrétaire Général de la Commune est le Conseiller Juridique ...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 10·fr
    ...— Au cas où le conseiller des postes, télégraphes et téléphones es...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 14·fr
    ...— Le conseiller prud'homme désigné qui refuse de se faire installe...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 12·fr
    ...Pour le Secrétaire général, Le Conseiller juridique (Secrétaire gé...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 3·fr
    ...À l'expiration de ce délai, le conseiller rapporteur rédige un rap...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 3·fr
    ...du Tribunal Administratif, le Conseiller Juridique et de Législati...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 13·fr
    ...A l'issue de la période susvisée, le conseiller rapporteur adjoint...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 4·fr
    ...ein de la ligue concernée. Le conseiller technique régional est ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 3·fr
    ...du Ministère des Finances, le Conseiller Juridique et de Législati...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 4·fr
    ...- le Secrétaire d'État aux Finances ou son représentant; - le Cons...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ...du Tribunal Administratif, le Conseiller juridique et de législati...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 3·fr
    ...cès verbal de la réunion. Le conseiller municipal peut être membr...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ...e la fonction publique ; - le conseiller juridique et de législati...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 2·fr
    ...d'Appel de Tunis, membre; Le Conseiller Juridique du Gouvernement...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...étaire d'Etat intéressé; - Le Conseiller Juridique et de Législati...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 7·fr
    ...idérer qu'il n'en est plus le conseiller et que ses devoirs sont d...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...— Le président de la commune, ou sur délégation de celui-ci, le co...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...Office; à ce titre, il est le Conseiller technique et économique d...