...Approbation de l'acquisition d'un navire étranger #### Conditions...

...le port de déchargement, le nom du navire, le numéro d'escale, la ...

...Renouvellement du congé et/ ou l'acte de nationalité d'un navire s...

...ctobre 2025 Page 2897 | 28 | Navire en Bois | 01 | Long : 10.43 ...

...- Obtention du certificat de familiarisation avec les navires roul...

...Cette autorisation ne peut être accordée que si l'effectif du navi...

...## Conditions d'obtention - Navire immatriculé - Les demandes en ...

...Le propriétaire ou l'exploitant du navire hors d'état de naviguer,...

...La flotte et la navigation maritime : 3-15 - visite à sec d'un nav...

| Fonctions | Navires | Brevets d'aptitude ou certificats d'aptit...

...- Officiers navigants; - Officiers radio-navigateurs; - Officiers ...

...S'il s'agit d'un navire de plaisance étranger et sous réserve que ...

| c) Tout navire quel que soit son tonnage. | Brevet de lieutenan...

...## ARTICLE 38 ### Assistance aux navires Le fonctionnaire consul...

| Fonctions | Navires | Brevets d'aptitude ou certificats d'aptit...

...01.40 m | Navire de couleur blanc rayé en bleu et rouge | Le Navir...

...- Pour la construction en Tunisie de tout prototype de navire et d...

...b) Le service du contrôle de la navigabilité chargé de: - préparer...

...c) Les navires de pêche. d) Les navires pratiquant une navigation...

...Le tarif de base est applicable à tout navire à l'entrée et à la s...