Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 16·fr
    ...- La commission technique consultative des appellations d'origine ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 14·fr
    ...### B) Vins mousseux à appellation d'origine : Ne pourront conser...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 57·fr
    ...Les informations relatives à l'origine de l'animal (origine biolog...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 36·fr
    ...| | - Produits et sous-produits organiques d'origine végétale pou...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 12·fr
    ...- le terme « Pays d'Origine » désignera le pays d'origine des entr...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 7·fr
    ...25 - Les bénéficiaires d'une appellation d'origine, d'une indicati...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ...3°) - Lorsque l'exportateur, dans le pays d'origine, ne produit ni...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 142·fr
    ...| 17 | | 32.03 | 320300 | Matières colorantes d'origine végétale...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 6·fr
    ...la spécialité dans le pays d'origine - le nom du ou des fabricants...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 82·fr
    ...Matière première pour aliments des animaux d'origine animale : - ...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 8·fr
    ...mentation des appellations d'origine contrôlée pour les vins, vin ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 49·fr
    ...### 4 - 1 Origine des semences : Pour toute culture destinée à pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 9·fr
    ...toute matière dont le pays d'origine, déterminé aux termes du prés...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 41·fr
    ...orités compétentes du pays d'origine; 2 - Une copie de l'autorisat...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 26·fr
    ... relative aux appellations d'origine contrôlée et aux indications ...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 17·fr
    ...Santé animale et qualité des denrées alimentaires d'origine animal...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 11·fr
    ...— Produits d'origine tunisienne, — Produits d'origine étrangère. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 16·fr
    ...Si aucun emploi de son grade, n'est vacant dans son cadre d'origin...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 18·fr
    ...3) Justification de l'origine : La justification de l'origine s'e...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 47·fr
    ...- Les diverses altérations rencontrées dans les conserves - Origin...