Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 52·fr
    ... un passage délimité par des bornes numérotés B12 B13 B14 B15 B12,...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 5·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 9·fr
    ...le domaine public maritime suit les bornes : DPM 1 - DPM 2 - DPM 3...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 6·fr
    ...5 - Les bornes doivent être conçues de manière à assurer que les p...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 31·fr
    ...| 113 | | Bornes: fil. Longueur minimale libre des fils de conne...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 35·fr
    ...n° 82.763 et d'une droite prolongeant la ligne des bornes n°s (84)...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 15·fr
    ...la limite du domaine public maritime suit les bornes : (B 16) TF ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 26·fr
    ...forces électromotrice, résistance, tension aux bornes. Association...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 14·fr
    ...la limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 88 (Kor...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 8·fr
    ...al ci-dessus défini, par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 18·fr
    ...2°) En ce qui concerne la parcelle comprise entre les bornes 3, 4,...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 27·fr
    ...par les bornes de 341 a 340 a 304 et à l'ouest des bornes 304-305 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr
    ...Il peut, également, fixer les bornes qui s'avèrent nécessaires d'u...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 1 - DP...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 27·fr
    ...| | EX 9208 | Sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'ap...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 16·fr
    ... Yahia - Ajim ville suit les bornes : DPM 51 - DPM 52 - DPM 53 - ...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 2·fr
    ...al ci-dessus défini, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 118·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. Pour les...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 16·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.9- Pour...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 16·fr
    - voiles pour planches ; - mat serfiac ; - wish bornes ; - aileron...