Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 365 résultats pour ""OURI""
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 55·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 8.3 # SYSTE...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 13·fr
    ...1; # MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # AGENCE FONCIERE TOURIST...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 25·fr
    ...# TITRE II # Tourisme de Chasse Art. 18. — Est considéré comme t...
  • Journal Officiel·2012 / N°008·page 7·fr
    ...Le ministre du tourisme, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 d...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 34·fr
    # C/AUTRES AVANTAGES ## MATERIEL DE TRANSPORT TOURISTIQUE : Les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 21·fr
    Arrêté des ministres de l'économie nationale et du tourisme et de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 9·fr
    ...| | 51 | 82,833 | Habous El Yacouri | 2 | 0 ha, 2347 ca. | | 52...
  • Journal Officiel·2005 / N°012·page 6·fr
    ...Le ministre du tourisme, Vu la loi n° 88-95 du 2 août 1988, relat...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 6·fr
    ...## CHAPITRE IV ## L'EXPLOITATION DES UNITES D'HEBERGEMENT TOURIST...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 25·fr
    ...17 - L'exercice de la chasse touristique est soumis aux dispositio...
  • Journal Officiel·1985 / N°017·page 9·fr
    ...— Espèces animales sensibles à la Dourine : tous les animaux appar...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 17·fr
    ...Le Ministre du Tourisme et de l'Artisanat Mohamed Jgham Vu Le Pre...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 3·fr
    ...— La présente loi, portant encouragement aux investissements touri...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 33·fr
    ...nistre du commerce et du tourisme (tourisme). Par décret n° 2011-...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 22·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Par arrêté de la ministre...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 14·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Arrêté des ministres d...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 56·fr
    ...- délivrance de la carte professionnelle de guide touristique | -L...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 8·fr
    ... | 87-02 A la 6 | Voiture de tourisme à moteur essence 9 CV | Val...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...- Il est institué un conseil national du tourisme chargé notamment...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 14·fr
    ...# TITRE DEUX # TOURISME DE CHASSE Art. 18. — est considéré comme...