Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 2·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 9·fr
    ...ans la concession «Cosmos» au profit de sa filiale Samedan of Tuni...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 3·fr
    - Hypothèque de 10.000,000 DT inscrite le 16 février 1998 au profi...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...- 8 % au profit du Comité National de la Solidarité Sociale ; - 10...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 24·fr
    Hypothèque de 200 000 DT au profit de la BS. Hypothèque de 675 000...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 17·fr
    ... période 2008-2010 allouée au profit du corps des géologues et oct...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 29·fr
    ...n d'exploitation « Birsa » au profit de la société « Samedan Of Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 43·fr
    ...enant un fonds de commerce au profit d'une société « Science et Te...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 6·fr
    ...profit de Murphy et troisième renouvellement dudit permis au profi...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 20·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des personnels de l'Etat, des...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 53·fr
    ...2 - Outre le traitement de base, il est alloué au profit du corps ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 46·fr
    ...dans la concession "Birsa" au profit de la société Corexland B.V. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 1·fr
    ...té de magistrature allouée au profit des magistrats du tribunal ad...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ...is "Hammamet grands fonds" au profit de Shell Tunirex, Vu l'arrêt...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 6·fr
    ...Cap-Bon-Goffe de Hammamet» au profit de Buttes et Sir; Vu l'arrêt...
  • Journal Officiel·2017 / N°056·page 9·fr
    ...es intérêts et obligations au profit de sa filiale l'entreprise de...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 10·fr
    ... portant cession partielle au profit des sociétés Murphy et Odeco ...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 7·fr
    ...ap-Bon Golfe de Hammamet » au profit de Buttes et SIR : Vu l'arrê...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 1·fr
    ...roi de la première tranche au profit du corps des urbanistes de l'...
  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 17·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des personnels de l'Etat, des...